BY DESIGN PLC
Présentation de la marque BY DESIGN PLC
Déposée le 25 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY DESIGN PLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BY DESIGN PLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY DESIGN PLC est expirée depuis le 25 septembre 2001.
FOLIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09